Liste des délibérations examinées lors de la séance du conseil municipal du 2 décembre 2024

Arrêté n°2024-037 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux route de Meyrat

Arrêté n°2024-034 portant interdiction de circulation et de stationnement rue du parc et square de la liberté sur le territoire de Sainte-Feyre

Arrêté n°2024-033 portant déviation de la circulation sur la RD n°3 sur le territoire de Sainte-Feyre

Arrêté n°2024-032 portant déviation de la circulation sur la route du Gaudy sur le territoire de la commune de Sainte-Feyre

Arrêté 2024-030 portant, à titre temporaire, interdiction de la circulation route du Parc animalier des Monts de Guéret (du 26/09/2024 au 01/10/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2024

Arrêté 2024-029 portant, à titre temporaire, interdiction de la circulation route du Parc animalier des Monts de Guéret (du 24 au 26/09/2024)

Arrêté 2024-028 portant, à titre temporaire, interdiction de la circulation route du Parc animalier des Monts de Guéret (09/09/24)

Arrêté n° 2024-027 portant interdiction de stationnement place de l’église

Arrêté n° 2024-026 portant interdiction de stationnement et déviation de la circulation dans le bourg de Sainte-Feyre.

Arrêté n° 2024-025 portant interdiction de stationnement et de la circulation les 24 et 25 août 2024 dans le bourg de Sainte-Feyre pour l’organisation de défilés

Arrêté n° 2024 -024 portant interdiction de stationnement et de circulation pour l’organisation d’un vide grenier le samedi 24 et le dimanche 25 août 2024 dans le bourg de Sainte-Feyre

Arrêté n° 2024 – 023 portant règlementation de la circulation sur le territoire de la Commune de Sainte-Feyre pendant la course cycliste le samedi 24 août 2024

Arrêté 2024-021 portant règlementation d’un tir d’artifice de divertissement le dimanche 25 août 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 17 juin 2024

Arrêté 2024-016 portant, à titre temporaire, interdiction de circulation lors de travaux au lieu-dit Villemeaux

Arrêté 2024-015  portant, à titre temporaire, interdiction de stationnement et déviation de la circulation dans le bourg de Sainte-Feyre

Arrêté 2024-014 portant, à titre temporaire, interdiction de stationnement lors de travaux au lieu-dit Villedard

Arrêté n°2024-011 portant réglementation de circulation et interdiction de stationnement le dimanche 26 mai 2024 dans le bourg de Sainte-Feyre, le long de la VC 10 et de la RD 3, route des lavoirs .

Arrêté n°2024-010 portant interdiction de stationnement et déviation de la circulation le dimanche 28 avril 2024 dans le bourg de Sainte-Feyre.

Liste des délibérations du conseil municipal du 08 avril 2024

Procès verbal du conseil municipal du 04 mars 2024

Arrêté n°2024-008 portant affectation du bâtiment communal salle Géo Legros situé 3 route des Lavoirs à Sainte-Feyre à la célébration des mariages en complément de la maison commune.

Arrêté n°2024-006 portant interdiction de stationnement et déviation de la circulation le dimanche 31 mars 2024 dans le bourg de Sainte-Feyre.

Procès verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 04 mars 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023

Procès verbal du conseil municipal du 23 octobre 2023

Arrêté n°2023-043 portant, à titre temporaire, interdiction de la circulation lors de travaux au lieu-dit Les Vergnes

Arrêté n°2023-041 portant interdiction de stationnement place de la mairie, square de la liberté, place de l’église et route des lavoirs

Arrêté préfectoral n°23-2023-11-20-00002 portant abrogation des restrictions temporaires des usages de l’eau dans le département de la Creuse

Arrêté n°2023-037 portant interdiction de circulation et de stationnement place du 8 mai sur le territoire de Sainte-Feyre

Arrêté n°2023-036 portant déviation de la circulation sur la RD n°3 sur le territoire de Sainte-Feyre

Arrêté n°2023-035 portant interdiction de circulation et du stationnement rue du parc et square de la liberté sur le territoire de la commune de Sainte-Feyre

Procès verbal du conseil municipal du 21 août 2023

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 23 octobre 2023

Arrêté P2023-0013 Portant limitation de vitesse à Changon

Arrêté 2023-003 portant interdiction de la circulation sur le chemin rural situé dans le prolongement de la rue Jules Védrines jusqu’à la RD 4 à Bellevue

Arrêté 2023-031 portant, à titre temporaire, interdiction de la circulation sur la  VC n°8

Arrêté n° 2023-0030 portant, à titre temporaire, interdiction de la circulation lors de travaux entre Meyrat et Chaulet

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 21 août 2023

Arrêté 2023-028 portant règlementation d’un tir d’artifice de divertissement le dimanche 27 août 2023

Arrêté 2023-026 portant interdiction de stationnement et de circulation le samedi 26 et le dimanche 27 août 2023 dans le bourg de Sainte-Feyre pour l’organisation de défilés

Arrêté 2023-025 portant interdiction de stationnement et de circulation pour l’organisation d’un vide grenier le samedi 26 et le dimanche 27 août 2023 dans le bourg de Sainte-Feyre

Arrêté 2023-024 portant règlementation de la circulation sur le territoire de la commune de Sainte-Feyre pendant la course cycliste du samedi 26 août 2023

Arrêté n° 2023-0027 portant ouverture d’une enquête publique relative au projet d’aliénation d’une partie d’un chemin rural à Villasmeillas

Arrêté n° 2023-0023 portant déviation de la circulation lors de travaux route de Meyrat

Arrêté 2023-022 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux avenue du Bourbonnais

Arrêté temporaire portant modification de circulation

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 12 juin 2023

Procès verbal du conseil municipal du 03 avril 2023

Arrêté n° 2023-0018 portant déviation de la circulation lors de travaux route de Meyrat

Arrêté n° 2023-0017 portant interdiction de stationnement et déviation de la circulation le dimanche 28 mai 2023 dans le bourg de Sainte-Feyre

Arrêté n° 2023-0016 portant réglementation de circulation et interdiction de stationnement le dimanche 18 juin 2023 dans le bourg de Sainte-Feyre, le long de la VC 10 et de la RD3, route des lavoirs

Arrêté n° 2023-0015 portant interdiction de stationnement et déviation de la circulation le dimanche 25 juin 2023 dans le bourg de Sainte-Feyre

Arrêté n° 2023-014 de restriction de l’usage de l’eau sur le territoire communal de Sainte-Feyre

Arrêté n° 2023-013 portant modification de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Sainte-Feyre immatriculé EC-488-BF

Arrêté n° 2023-012 portant modification de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Sainte-Feyre immatriculé FG-134-RQ

Arrêté n°2023-0011 portant, à titre temporaire, interdiction de stationnement Place de l’église

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 06 mars 2023

Procès verbal du conseil municipal du 03 avril 2023

Arrêté n°2023-0009 portant à titre temporaire interdiction de circulation sur la VC n°2, route de Petit Changon à RD 942, à Puychauveau

Arrêté n°2023-0006 portant, à titre temporaire, interdiction de circulation rue du 11 novembre

Arrêté n°2023-0008 portant interdiction de stationnement et de circulation le dimanche 9 avril 2023 dans le bourg de Sainte-Feyre

Arrêté n°2023-004 portant interdiction de stationnement et de circulation le dimanche 26 mars 2023 dans le bourg de Sainte-Feyre

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 06 mars 2023

Procès verbal du conseil municipal du 06 février 2023

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 06 février 2023

Arrêté portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux sur la RD 3 à hauteur du passage à niveau n°256

Arrêté n°2022-0032 portant dérogation au repos hebdomadaire pour l’année 2023

Arrêté n°2022-0031 portant interdiction de stationnement place de la mairie, place de l’église, place du 8 mai, route des lavoirs et route de Meyrat

Arrêté portant ouverture d’une Maison d’Assistantes Maternelles place de l’église

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 05 décembre 2022

Arrêté 2022-0043 Portant ouverture d’une Maison d’Assistantes Maternelles Les Bains

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 octobre 2022

Procès verbal du Conseil Municipal du 26 septembre 2022 à 19h

Arrêté 2022-0040 Portant instauration d’une zone de rencontre Village du château

Arrêté 2022-0039 Portant instauration d’une zone de rencontre Lotissement Cher de Lu

Arrêté 2022-0029 Portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux route du Gaudy

Arrêté 2022-0025 Portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux à la planche

Arrêté 2022-0028 Portant déviation de la circulation sur le route du Gaudy sur le territoire de la commune de Sainte-Feyre

Arrêté 2022-0027 Portant déviation de la circulation sur la route départementale n°3 sur le territoire de la commune de Sainte-Feyre

Arrêté 2022-0026 Portant interdiction de la circulation et du stationnement Rue du Parc et Square de la Liberté sur le territoire de la Commune de Sainte-Feyre

Arrêté 2022-0024 Portant interdiction de stationnement et déviation de la circulation le dimanche 9 octobre 2022 dans le bourg de Sainte-Feyre

Arrêté P2022-0036 Portant limitation de vitesse dans le hameau Laspeyras

Arrêté P2022-0035 Portant limitation de vitesse dans les hameaux Les Bains et Les Bains d’en Haut

Arrêté P2022-0034 Portant limitation de vitesse dans le hameau de Villasmeillas

Arrêté P2022-0033 Portant limitation de vitesse dans le hameau de la Ribière

Arrêté P2022-0032 Portant limitation de vitesse dans le hameau Le Breuil

Arrêté P2022-0031 Portant limitation de vitesse dans le hameau les Quatre Vents

Arrêté P2022-0030 Portant limitation de vitesse dans le hameau de Pommeret

Arrêté P2022-0028 Portant limitation de vitesse dans les hameaux de Gorce et de la Petite Gorce

Arrêté P2022-0029 Interdisant l’ouvrage d’art situé sur la voie communale 2c reliant Guéret à Les Châtres aux véhicule de plus de 3,5 tonnes

Liste délibérations n°2022-0036 à n°2022-0045 Conseil Municipal du 26 septembre 2022

Procès Verbal  du Conseil Municipal du 7 juillet 2022 à 19h

Arrêté P2022-0027 Portant limitation de vitesse dans le hameau de Villecorbeix

Arrêté P2022-0026 Portant limitation de vitesse dans les hameaux Pont-à-la-Dauge et Les Vergnes

Arrêté P2022-0025 Portant limitation de vitesse dans le hameau Brugnat

Arrêté P2022-0024 Portant limitation de vitesse dans le hameau Les Vallades

Arrêté P2022-0023 Portant limitation de vitesse dans le hameau Cherpont Village

Arrêté P2022-0022 Portant limitation de vitesse dans le hameau Charsat-rue de la Croix

Arrêté 2022-0021 Portant règlementation de circulation sur VC n°2 à Puychauveau

Arrêté P2022-0020 portant limitation de vitesse sur la voie communale n°8

Arrêté P2022-0019 portant limitation de vitesse dans le hameau  « Le Couret »

Arrêté P2022-0018 Portant limitation de vitesse dans le hameau de « Lavaud »

Arrêté P2022-0017 portant limitation de vitesse dans le hameau de « Le Theil »

Arrêté P2022-0016 portant limitation de vitesse dans le hameau de « Puy Chauveau »

Arrêté P2022-0015 Portant limitation de vitesse dans le hameau de « La Villatte »

Arrêté P2022-0014 portant limitation de vitesse dans le hameau « Les Grands Genêts »

Décision du maire n°2022-6D Marché public-Réhabilitation de la Mairie-Travaux

Décision du maire n°2022-5D Marché public-Réhabilitation de la Mairie-Travaux

Arrêté n°2022-0015 portant règlementation de la circulation sur le territoire communal durant la course cycliste le samedi 27 août 2022

Arrêté n°2022-0019 portant règlementation d’un tir d’artifice de divertissement le dimanche 28 août 2022

Arrêtés n°2022-0016 à n°2022-0018 portant interdiction de stationnement et circulation, dans le cadre de la fête patronale du 26 août au 28 août 2022

Arrêtés n°P2022-0004 à P2022-0013

Portant portant limitation de vitesse

Arrêté n°2022-0002

Portant instauration d’une zone de rencontre

Liste délibérations n°2022-0019 à n°2022-0035 Conseil Municipal du 7 juillet 2022

Arrêté n°2022-0012 portant modification de la circulation

Compte rendu du 12 avril 2022

Compte rendu du 22 mars 2022

Compte rendu du 27 janvier 2022

Compte rendu du 13 décembre 2021

Compte rendu du 3 novembre 2021

Compte rendu du 31 août 2021

Compte rendu du 08 juillet 2021

Compte rendu du 08 avril 2021

Compte rendu du 24 mars 2021

Compte rendu du 24 fevrier 2021

Compte rendu du 17 décembre 2020

Compte rendu du 02 novembre 2020

Compte rendu du 28 septembre 2020

Compte rendu du 07 juillet 2020

Compte rendu du 26 février 2020

Compte rendu du 11 décembre 2019

Compte rendu du 27 novembre 2019

Compte rendu du 25 septembre 2019

Compte rendu du 11 juillet 2019

PV 06 juin 2019

PV 4 avril 2019

PV 13 mars 2019

PV 30 janvier 2019

PV 28 novembre 2018

PV 24 octobre 2018

PV 30 janvier 2019

PV 28 novembre 2018

PV 24 octobre 2018